INSTITUTE DU DROIT CRETOIS
CANEE 1989-2005
CONNAISSANCE

L’ Institut du Droit Crιtois fonctionne essentiellement depuis 1989. Il siθge ΰ La Canιe et il constitue une personne civile du droit public. Il est administrι par un conseil administratif prιsidι par le Prιsident de la Cour d’ Appel de Crete.
Le Directeur de l’ Institut est Mr. Stratis Papamanoussakis.
Adresse : 15, rue de Nearchou, 73134 Canιe Grece.
Tel-Fax: (28210) 55787.
E-Mail: info@ikd.gr
http://www.ikd.gr
L’ Institut est bien ιquipι avec une technologie ιlectronique moderne. Il comprend aussi une bibliothθque avec 5.000 volumes a peu prθs, un cabinet de lecture ainsi que certaines archives judiciaires, qui sont a la disposition des juristes et de chaque intιressι.

BUT

Le but de l’ Institut est la recherche et l’ ιtude du Droit Cretois pendant les diffιrentes pιriodes de son ιvolution comme : a) La pιriode Minoique, b) La pιriode Grecque ancienne, c) La pιriode Romaine, d) La pιriode Byzantine, e) La pιriode Arabe, f) La pιriode Vιnsitienne, g) La pιriode Ottomane, h) La pιriode de la Semi Autonomie de Crete, i) La pιriode de l’ Etat Crιtois et j) La pιriode Moderne.
Pour l’ accomplissement de son but, l’ Institut forme une bibliothθque avec des archives et des collections et il tache de rassembler toutes les regles du droit crιtois. Il develope aussi d’ autres activitιs, comme la recherche scientifique, l’ ιcriture des ιtudes la publication des annonces, l’ ιdition d’ un bulletin scientifique, l’ organisation des lectures, des sιminaires et des congrθs, la collaboration evec des scientistes et des organismes scientifiques en Grece et l’ ιtranger, l’ ιmission de consultations et toute autre activitι indiquιe.
Parmi les objets spιcifiques de l’ Institut sont compris : a) les domaines de la coutume, de la loi, de l’ interprιtation, de la jurisprudence, des dispositions gιnιrales et d’ autres sources du droit, b) les domaines des sources diagnostiques directes comme ceux des inscriptions, des papyrus, des parchemins, des manuscrits, des archives et des livres, et c) les domaines des sources diagnostiques indirectes comme ceux de l’ archιologie et de la philologie.

ACTIVITES
PROGRAMMES SCIENTIFIQUES

1) « Bibliographie sur le Droit Cretois », 1989. 2) « Jurisprudence Cretoise », 1990. 3) « Code Cretois », 1991-1996. 4) « Reprιsailles », 1996. 5) « Le Droit Pιnal de Crete pendant l’ Occupation Turque », 1998. 6) « Jugements de la Cour de Premiere Instance de la Canee », 1998. 7) « L’ Arbitration au Droit Cretois », 1998. 8) «Les gazettes officielles VAKAI GIRIT – CRETE », 1999. 9) « L’ Eglise de Crete », 2000. 10) « Code de lιgislation valable de Crete», 2000. 11) « Pandecte de l’ Ancient Droit Cretois », 2000. 12) « Institutions du Droit Privι pendant l’ Occupation Vιnitienne », 2001. 13) « Droit de finance publique et droit d’ impot de Crete », 2001. 14) "La Vendetta en general et particulierement en Crete", 2001. 15) "Creta Romana. Le Proit Cretois pendant l' occupation Romaine", 2001. 16) "Le Droit Cretois de la Periode Byzantine", 2001. 17) "La Vendetta en Crete", 2001. 18) "Bibliographie sur le Droit Cretois (1989-2008)", 2001-2009. 19) "Droit del finance publique et droit d' impot de Crete", 2002. 20) "Les armes en Droit Cretois", 2002. 21) "Les coutumes legales Cretoises. Part generale", 2003. 22) "Le vol des bestiaux en Crete", 2003. 23) "La revolution de Therisso 1905", 2004. 24) "Vakoufika documents de Crete", 2004. 25) "Le registre du notaire Georges Troilou", 2005. 26) "Le registre du notaire Georges Pantimou", 2011. 27) "Crime et Punition de la tradition litt'eraire en Crete. Trouvailles de la civilisation legale el creation instruite et populaire", 2011. 28) "Unites et Organes de mesurage des Grandeurs et des Valeurs en Crete. Mesures, Poids et Monnaies", 2011.
Dix autres nouveaux programmes scientifiques sont au courant.

SEMINAIRES ET EDITIONS

L’ Institut organise aussi deux sιminaires scientifiques par an sur des sujets du Droit Crιtois. Il continue les programmes spιcifiques qui concernent la bibliographie sur le Droit Crιtois, la Lιgislation Spιcifique et la Jurisprudence de Crete et il ιdite l’ Annuaire scientifique TALOS, qui conte dιjΰ dix – huit (20) volumes (1989-2012).

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